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GEMIEUX Francine

publié le , mis à jour le


Contact : Francine.Gemieux@univ-antilles.fr

Docteur en droit public

Chargée de cours à l’Université des Antilles et de la Guyane, à la Faculté de droit de Martinique

Thèmes de recherche

- Les droits de l’homme
- Les Institutions et les Relations internationales dans l’espace Caraïbe/Amériques

Recherches actuelles

- Les droits des afrodescendants en Amérique Latine et dans la Caraïbe
- Les discriminations à l’égard des femmes

Parcours de recherche

Les droits de l’homme, centre d’intérêt privilégié
- Mes premières recherches en matière de droits de l’homme ont eu pour cadre le DEA de Droit Public, option « droits de l’homme en Amérique ». En 1997, sous la direction du Professeur JOS, a été soutenu le mémoire intitulé « Lutte contre le terrorisme et droits de l’homme. Le cas de la France ». L’intérêt pour la problématique des droits de l’homme s’est poursuivi en doctorat. C’est ainsi qu’en 2006, la thèse intitulée « La portée juridique des présomptions dans les systèmes européen et interaméricain de protection des droits de l’homme. Contribution au renforcement de la personnalité internationale de l’individu » a été soutenue. Le grade de docteur m’a été attribué par le jury composé du Professeur Jos (directeur de thèse) et des Professeurs Ascensio, Sorel, Tigroudja et Tulkens.

- Mes recherches doctorales sur les systèmes de protections des droits de l’homme et les nombreuses formes de violations de ces droits m’ont permis de faire des communications :

  • « L’apport de la Charte des droits fondamentaux au droit communautaire : pour quelle protection du citoyen ? ».
  • « La Charte des droits fondamentaux de l’Union »
  • « L’arrêt Dilcia Yean et Violeta Bosico de la Cour interaméricaine des droits de l’homme du 8 septembre 2005 : une avancée du droit à la nationalité contrariée par une résistance étatique »
  • « Le droit à la non-discrimination, un droit fondamental autonome ? Etude de la portée du Protocole n°12 à la CEDH »
  • « La discrimination à l’égard des afrodescendants dans les Amériques. Quelle(s) réponse(s) légales(s) ? »

Une volonté de diversification
- L’activité scientifique exige d’investir d’autres champs de recherche, d’où les contributions dans les thématiques suivantes :
- En droit fiscal :

  • « Le Secret fiscal », in. Dictionnaire de droit fiscal et douanier
  • « L’influence de la LOLF sur les budgets locaux »

- En Aménagement du Territoire :

  • La gestion intégrée de l’eau dans les bassins antillo-guyanais, une solution efficiente pour l’aménagement durable du territoire ? ».

- En matière de coopération et d’intégration régionales :

  • « La juridicisation et la juridictionnalisation des processus d’intégration dans les Amériques ».

- L’appartenance au CRPLC a été l’occasion de réaliser des entretiens ou des enquêtes sur :

  • La Consultation du 7 décembre 2003 sur l’avenir institutionnel de la Martinique
  • La mémoire de l’esclavage dans les départements français d’Amérique

Bibliographie

Participation à des ouvrages collectifs

2006. « Le secret fiscal » in. ALBERT (Jean-Luc), PIERRE (Jean-Luc) et RICHER (Daniel) (Dir.), Dictionnaire de droit fiscal et douanier, Ellipses, Paris, 2007, pp. 505-509.

Communications dans les Actes de colloques

2014. "La protection des afrodescendants. Nouvel objet du droit constitutionnel équatorien" in. La protection constitutionnelle des droits et libertés en Amérique Latine et dans la Caraïbe, UAG Schoelcher 4-5 décembre 2014.

2011. " La place des femmes dans les intégrations régionales des Amériques", in. Repenser les intégrations régionales au prisme de la personne", Colloque annuel de l’Institut des Amériques, 17-19 novembre 2011, Rennes (cejm.univ-rennes.eu/digitalAssets/65/65976_points_forts_du_colloque.pdf).

2010. « La discrimination à l’égard des afrodescendants dans les Amériques. Quelle(s) réponse(s) légales(s) ? », Symposium des Jeunes chercheurs de la Caraïbe Les Diasporas du nouveau monde, UAG, Schoelcher, 21-22 janvier 2010, Manioc, Bibliothèque numérique de l’Université des Antilles (http://www.manioc.org).

2010. « La juridicisation et la juridictionnalisation des processus d’intégration dans les les Amériques », Colloque Les nouvelles tendances de la coopération et de l’intégration régionales dans l’espace Amérique-Caraïbe, CAGI (Centre d’analyse géopolitique et internationale), CRPLC (Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe), UAG, Fouillole, Schoelcher, 6-7 novembre 2008, Cujas, Paris, avril 2011.

2009. « La gestion intégrée de l’eau dans les bassins antillo-guyanais, une solution efficiente pour l’aménagement durable du territoire ? », pp. 423-447, in. AGLAE (Marie-Joseph) (dir.), Aménagement du territoire, développement durable et dynamiques territoriales. Quelle contribution du droit dans les collectivités territoriales françaises de l’espace caraïbe ?, Actes Colloque CRPLC, UAG, Schoelcher, 18-20 octobre 2007, Cujas, 2009.

2007. Communication « Le droit à la non-discrimination, un droit fondamental autonome ? Etude de la portée du Protocole n°12 à la CEDH », in. DOUMBE-BILLE (Stéphane) (dir.), Nouveaux droits de l’homme et Internationalisation du droit. Les nouvelles dimensions de l’affirmation, Colloque du Centre de Droit des espaces du développement (CEDED) en collaboration avec le Centre de Droit International (CDI), Université Jean Moulin-Lyon III, 15-16 février 2007, Bruylant, Bruxelles, avril 2012.

2005. « La Charte des droits fondamentaux de l’Union », article co-écrit avec Karine GALY, pp. 81-107, in. Traité établissant une Constitution pour l’Europe : continuités et changements, Actes de la Journée d’études du 15 janvier 2005, CRPLC, Faculté de droit et d’économie de Martinique.

Articles et Notes de lecture

2009. "L’influence de la LOLF sur les budgets locaux", RFFP (Revue Française de Finances Publiques), n° 107, juin 2009, pp. 53-77.

2008. « Le rôle des assemblées consultatives dans les collectivités territoriales d’outre-mer », Les Cahiers du Ponant (publication reportée).

2006. Note de lecture sur « WOODING (Bridget), MOSELEY-WILLIAMS (Richard), Les immigrants haïtiens et leurs descendants en République Dominicaine, CIIR, Londres, 2005 », Pouvoirs dans la Caraïbe (Revue du CRPLC), n°15, 2005/2006, pp. 271-272.

Autres

2007. F.GEMIEUX et D. TAFFIN, Une Méditerranée Caraïbe. Clovis Beauregard (1946-2005). 60 ans de coopération régionale, Catalogue d’exposition. Archives départementales de la Martinique, Paillart, Abbeville, Novembre 2007.

2006. « L’arrêt Dilcia Yean et Violeta Bosico de la Cour interaméricaine des droits de l’homme du 8 septembre 2005 : une avancée du droit à la nationalité contrariée par une résistance étatique » (http://www.manioc.org/ MANIOC, Bibliothèque numérique de l’UAG, spécialisée sur la Caraïbe, le Plateau des Guyanes, l’Amazonie)

2006. Participation à une enquête et coordinatrice des enquêteurs sur La mémoire de l’esclavage dans les départements français d’Amérique sous la direction de Michel GIRAUD (CNRS, UAG) et de Laurent DUBOIS (Université du Michigan) dans le cadre d’une étude scientifique effectuée par des chercheurs français et étrangers.

2004. Réalisation d’entretiens semi-directifs dans le cadre d’une enquête sur les motivations des électeurs pour la « Consultation du 7 décembre 2003 sur l’avenir institutionnel de la Martinique et ses prolongements » en vue des Journées d’études Démocratie et territoires périphériques organisées par le CRPLC sur le Campus de Schœlcher, les 4 et 5 novembre 2004.