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NIORT Jean-François

publié le , mis à jour le


Contact :
- jean-francois.niort@univ-ag.fr

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CRPLC (Pôle Guadeloupe)

Maître de conférences en Histoire du droit et des institutions (et qualifié en Science politique)

Thèmes de recherche

- Thème de recherche n°1 : histoire du droit colonial français (et de ses institutions) en général et du droit de l’esclavage en particulier
- Thème de recherche n°2 : Histoire politique du droit, relations entre droit et politique, spécialement sur le thème précédent
- Thème de recherche n°3 : histoire de la pensée juridique et politique, philosophie politique, philosophie du Droit

Recherches actuelles

- Recherches sur l’histoire du droit colonial français en général et celui de l’esclavage en particulier, notamment à travers le statut de l’esclave dans le Code Noir de 1685
- Recueil et analyse de tous les textes juridiques français relatifs à la traite et à l’esclavage, à leurs abolitions et répression
- Rapports entre droit, politique et réalités du terrain dans ce champ de recherche

Parcours (principal) de recherche

- Dans le cadre d’une formation universitaire à la fois historique, juridique et politique, après avoir travaillé sur l’"homo civilis", c’est-à-dire sur l’anthropologie et le statut juridique et politique de l’homme et du citoyen français tels qu’envisagés par le Code civil de 1804 depuis son origine, ainsi que sur l’histoire politique de ce Code, notamment dans sa dimension symbolique, on s’est concentré sur le Code Noir et le statut de l’esclave, l’"homo servilis", ainsi que sur l’ensemble du droit français de l’esclavage (voir bibliographie).

Responsabilités pédagogiques et administratives

- Responsable de la coordination des enseignements juridiques et politiques (cours d’Histoire du droit et des institutions, de Droit et de Science politique) au sein de la Licence Histoire, Institutions, Sciences de la Société (LHISS), DPLSH de l’UAG, Saint-Claude, Guadeloupe (dir. J.-P. Sainton).

Responsabilités scientifiques

- Responsable du Groupe de recherche en Histoire du droit et des institutions d’outre mer (GREHDIOM) au sein du CAGI depuis 2004. http://grehdiom.monsite.wanadoo.fr.
- Responsable du département « Histoire » du CAGI, Centre d’analyse géopolitique et internationale, UAG, Guadeloupe (2005-2010).
- Membre élu du CNU (section 03) depuis 2004.
- Membre de l’ACI Jeunes chercheurs « Personne et discrimination », dir. M. Mercat, 2002-2005.
- Membre associé du Centre de recherches en histoire des idées et des institutions politiques CERHIIP (Université Aix-Marseille III, Paul Cézanne) depuis 2006.
- Membre du comité de rédaction de la Revue générale de droit (Université d’Ottawa) depuis 2003.

Enseignements

- Introduction historique au Droit, Histoire du droit et des institutions (L2)
- Histoire des idées politiques (L3)
- Philosophie politique (M1)
- Méthodes de la Science politique (M1)

Bibliographie

Ouvrages
- 2007 : (dir.), Du Code noir au Code civil : jalons pour l’histoire du droit en Guadeloupe. Perspectives comparées avec la Martinique, la Guyane et la République d’Haïti. Actes du colloque de Pointe-à-Pitre des 1er-3 décembre 2005, CAGI-GREHDIOM, préface H. Bangou, Paris, L’Harmattan.

- 2004 : Homo civilis. Contribution à l’histoire du Code civil français. (thèse Paris I, 1995), préface J.-L. Halpérin, postface J. Carbonnier, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, coll. d’Histoire des idées et des institutions politiques, 2 volumes.

- 1994 : (dir. avec G. Vannier), Michel Villey ou le droit naturel en question, Paris, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques.

Participations à des ouvrages collectifs

- 2012 : "L’esclave dans le Code Noir de 1685", dans Esclaves. Une humanité en sursis, dir. O. Pétré-Grenouilleau, Presses universitaires de Rennes (PUR).

- 2011 : "De l’homo civilis à l’homo servilis : un cheminement en compagnie de Jean Carbonnier", dans Jean Carbonnier. L’homme et l’oeuvre, études réunies par R. Verdier (Actes du colloque de Nanterre), Presses universitaires de Paris Ouest.

- 2010 : « Homo servilis. Un être humain sans personnalité juridique : réflexion sur le statut de l’esclave dans le Code Noir », dans Esclavage et Droit. Du Code noir à nos jours, études réunies par T. Le Marc’hadour et M. Carius (Actes du colloque de la Faculté de Droit de Douai, 20 décembre 2006), Arras, Artois Presses Université.

- 2010 : V° « Code Noir », dans le Dictionnaire des esclavages, dir. O. Pétré-Grenouilleau, Paris, Larousse.

- 2008 : V° « Carbonnier Jean. Flexible droit », dans le Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, dir. O. Cayla et J.-L. Halpérin, Paris, Dalloz.

- 2007 : V° « Carbonnier Jean », dans le Dictionnaire historique des juristes français, dir. P. Arabeyre, J.-L. Halpérin et J. Krynen, Paris, PUF, coll. Quadrige.

- 2007 : « Le Code civil ou la réaction à l’œuvre, en métropole et aux colonies », dans Du Code noir au Code civil (v. supra).

- 2006 : « Personne et discrimination : approche historique et théorique », dans Personne et discrimination. Perspectives historiques et comparées, actes du colloque de Paris (CNAM, 14 décembre 2005), dir. M. Mercat, préf. A. Lyon-Caen, Paris, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires.

- 2004 : « Notre droit civil... Quelques remarques sur l’interprétation du Code civil français et du Code civil du Bas-Canada au Québec », étude parue dans l’ouvrage Le Code Napoléon, un ancêtre vénéré ?, Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden, dir. R. Beauthier et I. Rorive, Bruxelles, Bruylant.

- 1998 : « Jean Carbonnier, une philosophie juridique de la tolérance », dans Tolérance, pluralisme et histoire, dir. P. Dumouchel et B. Melkevik, Paris et Montréal, L’Harmattan.

- 1994 : « Entre positivisme et réalisme : la modernité de Michel Villey », dans Michel Villey ou le droit naturel en question (v. supra).

Articles et communications publiés

- 2012 : « Le problème de l’humanité de l‘esclave dans le Code Noir et la législation postérieure », Cahiers aixois d’histoire des droits de l’outre mer français (PUAM), n° 4 (parution initialement prévue en 2008).

- 2012 : (avec J. Richard), « Bonaparte et le processus de rétablissement de l’esclavage à la Guadeloupe (1802-1803) : essai de reconstitution à partir de découvertes archivistiques récentes », Cahiers aixois des droits de l’outre mer français (PUAM), n° 4 (parution initialement prévue en 2008).

- 2010 : (avec J. Richard), « L’Edit royal de mars 1685 touchant la police des îles de l’Amérique française dit « Code Noir » : comparaison des éditions anciennes à partir de la version « Guadeloupe », Bulletin de la Société d’histoire de la Guadeloupe, n° 156.

- 2010 : « Homo servilis : essai sur l’anthropologie et le statut juridique de l’esclave dans le Code noir de 1685 », communication présentée lors des Journées de l’Institut Dogma sur l’esclavage (14-15 oct. 2088, Paris II), parue dans la revue Droits. Revue française de théorie et de culture juridique (PUF), n° 50.

- 2010 : (avec J. Richard), « L’Édit royal de mars 1685 touchant la police des îles de l’Amérique française dit « Code noir » : versions choisies, comparées et commentées » (même revue et même n°).

- 2010 : « Les chantiers de l’histoire du droit français de l’esclavage », étude parue dans un n° spécial de la revue européenne en ligne d’histoire du droit clio@themis consacré aux "Chantiers de l’histoire du droit colonial" www.cliothemis.com/Clio-Themis-numero-4

- 2010 : « Homo servilis : essai sur l’anthropologie et le statut juridique de l’esclave dans le Code noir de 1685 », communication aux Journées de l’Institut Dogma sur l’esclavage (14-15 oct. 2088, Paris II), à paraître dans la revue Droits. Revue française de théorie et de culture juridique (PUF), n° 50.

- 2010 : « Les chantiers de l’histoire du droit français de l’esclavage », à paraître dans un n° spécial de la Revue européenne en ligne d’histoire du droit clio@themis consacré aux « chantiers de l’histoire du droit colonial ».

- 2010 : (avec J. Richard), « Bonaparte et le processus de rétablissement de l’esclavage à la Guadeloupe (1802-1803) : essai de reconstitution à partir de découvertes archivistiques récentes », à paraître dans les Cahiers aixois des droits de l’outre mer français (PUAM), n° 4 (parution initialement prévue en 2008).

- 2010 « Le problème de l’humanité de l‘esclave dans le Code Noir et la législation postérieure », à paraître dans les Cahiers aixois d’histoire des droits de l’outre mer français (PUAM), n° 4 (parution initialement prévue en 2008).

- 2009 : (avec J. Richard), « A propos de la découverte de l’arrêté consulaire du 16 juillet 1802 et du rétablissement de l’ancien ordre colonial (spécialement de l’esclavage) à la Guadeloupe », Bulletin de la Société d’histoire de la Guadeloupe, n° 152.

- 2007 : « Retour sur l’esprit du Code civil des Français », Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique en 2007.

- 2006 : « L’image de la Révolution française et du régime napoléonien dans l’interprétation du Code civil (et vice-versa) au XIXe siècle », communication présentée au XVIIe colloque de l’Association française des historiens des idées politiques [AFHIP] (Aix-en-Provence, 12-13 mai 2005), parue dans les actes, L’histoire institutionnelle et juridique dans la pensée politique, PUAM. 

- 2006 : « Les Portalis et l’esprit du XIXe siècle », communication présentée dans le cadre de la deuxième Journée de l’Institut Michel Villey (Université Paris II) consacrée à « L’esprit du Code civil » (à propos du Bicentenaire), le 10 décembre 2004, parue dans la revue Droits. Revue française de théorie juridique (PUF), n° 42.

- 2005 : « Le Code civil dans la mêlée politique et sociale (1804-2004) : regards sur deux siècles de lectures d’un symbole national », Revue trimestrielle de droit civil (Dalloz), n° 2 (avril-juin).

- 2005 : « Portalis, le père du Code civil ? », communication présentée en clôture de la journée consacrée au Bicentenaire du Code civil par la Faculté de droit de l’Université d’Aix-Marseille III, lors d’un hommage à Portalis organisé par l’Institut Portalis, le 7 mai 2004, parue sous ce titre dans la Revue de la recherche juridique-Droit prospectif (PUAM), 2005-1.

- 2004 : « La condition des libres de couleur aux Antilles françaises (XVIIIe-XIXe siècles) : ressources et limites d’un système ségrégationniste » Cahiers aixois d’histoire des droits de l’outre mer français (PUAM), n° 2.

- 2004 : « Sujet, citoyen et politique dans l’esprit du Code Napoléon », communication présentée au XVIe colloque de l’Association française des historiens des idées politiques [AFHIP] (Lyon, 11-12 sept. 2003), parue dans les actes, Sujet et Citoyen, PUAM.

- 2004 : « Laissons à l’homme les défauts qui tiennent à sa nature… Retour sur l’anthropologie des rédacteurs du Code civil des Français », Droit et Cultures. Revue semestrielle d’anthropologie et d’histoire (L’Harmattan), vol. 48, n° spécial « Jus et le Code civil ».

- 2002 : « Les libres de couleur dans la société coloniale ou la ségrégation à l’œuvre », Bulletin de la société d’histoire de la Guadeloupe n° 131.

- 2002 : Aspects juridiques du régime seigneurial canadien, Revue générale de droit (Faculté de droit, Université d’Ottawa, Canada), vol. 32 (Prix Germain Brière 2002).

- 1998 : « L’embryon et le droit : un statut possible ? », Revue de la recherche juridique Droit prospectif.

- 1996 : « Le nouveau Code civil du Québec et la théorie de la codification », Droits. Revue française de théorie juridique, n° 24.

- 1995 : « Le discours religieux musulman et la pensée d’Hannah Arendt : deux critiques de l’universalisme des droits de l’Homme », communication présentée lors du colloque « Carrefour : Philosophie et Droit », tenu au cours du 62ème congrès de l’ACFAS (UQAM, Montréal, 16-17 mai 1994), dir. J. Boulad-Ayoub,B. Melkevik, P. Robert, Montréal, ACFAS, Cahiers scientifiques n° 80.

- 1994 : « La naissance du concept de droit social en France : une problématique de la liberté et de la solidarité », Revue de la recherche juridique Droit prospectif.

- 1994 : (avec G. Vannier), « Sur la théorie du droit de Dworkin : de l’interprétation des principes à leur application aux cas difficiles ». Droits. Revue française de théorie juridique, n° 19.

- 1994 : « Le Code civil face aux défis de la société moderne : une perspective comparative entre la révision de 1904 et le Nouveau Code civil du Québec », Revue de droit McGill/McGill Law Journal (Québec, Canada), vol. 32.

- 1993 : « Formes et limites du positivisme juridique », Revue de la recherche juridique Droit prospectif.

- 1992 : « Droit, idéologie et politique dans le Code civil français de 1804 », Revue interdisciplinaire d’études juridiques (Bruxelles), n° 29.

- 1992 : « Droit, économie et libéralisme dans l’esprit du Code Napoléon », Archives de philosophie du droit, Paris, Sirey.

- 1992 : « Droit public -Droit privé : la fin d’un mythe », La Vie Judiciaire (Paris).

- 1991 : « Le nouveau visage de la loi ». La Vie Judiciaire (Paris).

- 1991 : « La crise du Golfe et le droit international : un rendez-vous manqué ». La Vie Judiciaire (Paris).

- 1991 : « A quoi sert donc la bureaucratie ? », La Vie Judiciaire (Paris).

- 1991 : « Le positivisme juridique », La Vie Judiciaire (Paris).

Communications (principales) non publiées

- 2010. « Les vicissitudes d’une assemblée coloniale : un bref survol de l’évolution institutionnelle du Conseil général au XIXe siècle », communication présentée au colloque « L’administration territoriale en Guadeloupe », (dir. D. Destouches), CAGI-GREHDIOM, UAG, 29-30 mai (actes à paraître).

- 2008 : « Homo civilis. L’esclave dans le Code Noir du point de vue de l’histoire du droit », communication présentée à l’EHESS, Séminaire CIRESC, Paris, le 6 mai.

- 2008 : « A propos d’un document historique retrouvé : l’arrêté consulaire du 16 juillet 1802 rétablissant l’esclavage à la Guadeloupe », conférence donnée sous l’égide de la Société d’histoire de la Guadeloupe, aux Archives départementales, Gourbeyre, le 18 avril.

- 2008 : (avec J. Richard), « Un « silence » de l’histoire nationale du rétablissement de l’esclavage à la Guadeloupe : l’arrêté consulaire du 16 juillet 1802 », communication au colloque « Les silences nationaux sur les esclavages et les traites et leurs héritages contemporains sur la question des migrations » (CIRESC, CRPLC, UAG), Schoelcher, Martinique, 19-20 mars 2008 (actes à paraître).

- 2006 : « Homo servilis. Un être humain sans personnalité juridique : réflexion sur le statut de l’esclave dans le Code Noir », communication au colloque « Esclavage et Droit », Faculté de Droit de Douai, 20 décembre (à paraître dans les actes, Artois Université Presses).

- 2006 : "Le rapport au droit dans la société esclavagiste", communication au colloque international « Les réparations de l’esclavage en questions", association Racines, CAGI-GREHDIOM, UNESCO, Le Raizet, Abymes, 16-17 décembre.

- 2004 : « Pourquoi le Monument est-il toujours debout ? (à propos du bicentenaire du Code civil français) », communications données à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa et au Centre de recherches en droit privé et comparé du Québec de la Faculté de droit de l’Université McGill (Montréal) les 23 et 24 septembre.

- 2003 : "Les grands courants politiques dans l’islam contemporain", conférence donnée sous l’égide de l’AGGH (association des professeurs d’histoire et de géographie de la Guadeloupe) au Centre des arts de Pointe-à-Pitre, le 14 mars (voir sur ce thème et les suivants mon site internet www.ouvertsurlemonde.fr).

- 2002 : "Islam et politique : la question du Califat", intervention au séminaire CAGI-DEA de Relations internationales de l’UAG, 15 novembre.

- 2002 : avec Fred Réno (directeur du CAGI), conférence sur « Le Conflit israëlo-palestinien (histoire et perspectives) » dans le cadre de l’AGGH (association des professeurs d’histoire et de géographie de la Guadeloupe), Les Abymes, 27 septembre.

- 2002 : « Islam et politique mondiale", conférence donnée à une soirée spéciale du Rotary-Club de Pointe-à-Pitre/Jarry le 31 mai, à l’invitation du professeur J.-M. Breton de l’UAG.

- 2002 : "Islam et politique", conférence donnée dans le cadre du Salon du Livre de Pointe-à-Pitre lors d’une conférence intitulée "Religion, Politique et Société", avec Julien Mérion, Georges Trésor et Fred Réno comme modérateur le 27 avril.

- 2001 : "Islam et politique : du Coran aux Talibans", conférence donnée à l’UAG, sous l’égide du CAGI, le 9 novembre.

- 1996 : « Droit, politique et idéologie : réflexion sur les transformations et les non-transformations du droit civil en France depuis 1804 », communication présentée devant le Groupe d’études sur les processus de transformation du droit [GEPTUD] de l’Université Laval, Québec, le 18 mars.

- 1994 : « Les bouleversements de la théorie du droit et de la loi en Occident à la fin du XIXe siècle : Holmes, Ihering, Duguit et Saleilles », communication présentée devant le Centre de recherches en droit public de l’Université de Montréal, 17 mars.