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COCHET Caroline

publié le , mis à jour le


Contact :
- cc.cochet@gmail.com

CRPLC (Pôle Martinique)

Domaines de spécialisation

- Droit de l’environnement
- Droit du bruit
- Droit de l’urbanisme

Thèse en cours

Bruit et urbanisme/ Approche juridique

De plus en plus, le bruit est considéré comme une véritable pollution.
Dans le passé, les carrioles, les sabots des chevaux sur les pavés causaient déjà des nuisances aux habitants des villes. Dès le XIXe siècle, l’évolution de l’industrialisation entraîna une augmentation de la machinerie, qui ne fit qu’augmenter les nuisances sonores.
Aujourd’hui, le bruit est la cause de nombreuses plaintes. En conséquence, réduire la pollution sonore est devenu une question majeure du fait de ses effets sur la santé humaine. Le bruit peut affecter le sommeil, le système cardiovasculaire, le système cérébral, particulièrement le développement cérébral des enfants. Il peut causer des déficiences mentales, des problèmes de concentration et des pertes de mémoire. C’est un problème de santé publique. Mais le bruit peut aussi entraîner la commission de crimes ou de suicides ! C’est aussi une question d’ordre public.

En France, il existe plusieurs systèmes légaux pour contrôler les émissions sonores, particulièrement depuis la loi « Bruit » de 1992. Diverses dispositions ont été codifiées dans le Code de l’environnement, classant les dispositifs juridiques en fonction des différentes sources de bruit, mais aussi dans d’autres codes, notamment le Code de l’urbanisme. Il existe une police environnementale du bruit dont le maire et le préfet sont les deux autorités compétentes. Tous ces moyens permettent de pallier les problèmes dûs au bruit à court ou à moyen terme.

Cependant, aujourd’hui, au regard de la préoccupation de développement durable, il convient de penser aux générations futures et de mettre en place des dispositifs de régulation de la pollution sonore à long terme. Le Droit de l’urbanisme apparaît comme le moyen privilégié d’atteindre ce but. Le bruit pourrait être régulé par une utilisation plus rationnelle des sols…
Le but de ma recherche est d’analyser quel type de relation existe entre Droit du bruit et Droit de l’urbanisme et de mettre en évidence vers quelle forme d’urbanisme la société évolue sous l’influence combinée de l’écologie et de la question sonore.

Increasingly, noise is considered real pollution.

Previously, carts, hooves of horses over the ground used to cause the citizens several nuisances. Since the XIXth century, the growth of industrialization involved increased reliance on machinery, which led to increased noise pollution.

Today, noise is cause of a lot of complaints. Consequently, noise pollution reduction has become a major concern because of its effects on human health. Noise can affect sleep, cardiovascular and cerebral systems, and children’s cerebral development. It can cause mental diseases, attention deficit disorder and memory loss. It is a public health issue. Noise pollution can even result in committing crimes or suicide ! It is a public order issue.

In France, there are several legal systems to control noisy emissions, particularly since a law dated 1992. Various means were codified in the Environment Code, classifying the legal ways of control according to different sources of noise, and in the Urbanism Code and others codes...

There is an environmental police against noise. The Mayor and the State Representative are both competent authorities. These are means to resolve problems at short or medium term, or even immediately.

Today according to the aim of sustained development, the interest is to think about future generations and find ways to control noise pollution at long term. So Urbanism Law is the best way to achieve this aim. Noise can be controlled by a rationalized use of grounds...
But what kind of relationship is there between urbanism law and legal system against noise pollution ? And what kind of urbanism do we choose for tomorrow according to ecology and noise issue ?

Directeur de thèse : Alain LAGUERRE

Formation

- Master Recherche Droit public fondamental