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AGLAE Marie-Joseph

publié le , mis à jour le

Contact : Marie-Joseph.Aglae@martinique.univ-ag.fr

LC2S (Pôle Martinique)

Maître de conférence en Droit public

Thèmes de recherche

- Fiscalité et finances publiques
- Droit constitutionnel et contentieux constitutionnel.

Recherches actuelles

- Programme de recherche sur la fiscalité dans l’espace caraïbe (2010-2013) : systèmes fiscaux, politiques fiscales, conventions fiscales internationales, paradis fiscaux et autres régimes fiscaux privilégiés
- Programme de recherche sur la protection constitutionnelle des droits et libertés en Amérique latine et dans la Caraïbe ( 2010-2013).
- Le Conseil constitutionnel et l’outre-mer depuis la révision de 2003.
- Implantations commerciales et incitations publiques à l’aménagement du territoire.

Enseignements

Cours
- Droit constitutionnel 1ère année de droit,
- Droit constitutionnel Licence d’Administration publique,
- Contentieux constitutionnel, Master 1 droit public
- Collectivités territoriales et constitution, Master professionnel Droit -des collectivités territoriales.

Séminaire de recherche
- Contentieux constitutionnel, Master 2, droit public fondamental

Responsabilités scientifiques

- Coordonnateur du Programme de Recherche « Fiscalité dans la Caraïbe insulaire »
- Coordonnateur du Programme de recherche « Protection constitutionnelle des droits et libertés en Amérique latine et dans la Caraïbe »

Responsabilités administratives

- Membre du Conseil d’Administration de l’Université des Antilles et de la Guyane (UAG), du Conseil de discipline et de la Commission de validation des services des enseignants
- Membre du Conseil consultatif de Pôle (Pôle Universitaire de Martinique)
- Membre du Conseil de la Faculté de Droit et d’Economie de la Martinique

Bibliographie

Ouvrages

AGLAE, Marie-Joseph (dir.). Aménagement du territoire et développement durable : les collectivités françaises de l’espace Amazonie-Caraïbe en quête d’un projet territorial. Actes du colloque organisé par le Centre de Recherche sur les pouvoirs Locaux dans la Caraïbe, Schoelcher (Martinique), 18-20 octobre 2007. Paris : Edition Cujas, 2009. 490 p.

ALBERT, Jean-Luc, AGLAE, Marie-joseph, (dir.). Fiscalité et développement, régulation juridique internationale, systèmes fiscaux et développement dans l’espace caraïbe. Actes du colloque organisé par le CRPLC (Univ. Antilles-Guyane) et le CEERF(Univ. Lyon 3, Jean Moulin), Faculté de droit et d’économie de Martinique, 3, 4, et 5 décembre 2003. Paris : Editions Cujas, 2006. 271 p.

Articles d’ouvrages

AGLAE, Marie-joseph. « Les départements et régions d’outre-mer de l’espace Amazonie-Caraïbe dans les instruments de planification stratégique de la politique d’aménagement du territoire de l’Etat », in : AGLAE, Marie-joseph (dir.). Aménagement du territoire et développement durable : les collectivités territoriales de l’espace Amazonie-Caraïbe en quête d’un projet territorial. Actes du colloque organisé par le CRPLC, Faculté de droit et d’économie de Martinique, 18-20 octobre 2007. Paris : Editions Cujas, 2009.

AGLAE, Marie-joseph. « Eléments de fiscalité de l’entreprise dans la Caraïbe insulaire anglophone et hispanophone », p. 117-127, in : KIMINOU René. Economie et Droit des Affaires de la Caraïbe et de la Guyane : contribution à la connaissance des droits et des économies de la Caraïbe et de la Guyane. Paris : Publibook (Economie et Gestion, Sciences économiques), 2008.

AGLAE, Marie-Joseph. "La taxe sur la valeur ajoutée", p. 548-563, "Provisions" , p. 442-445, "Régressivité", p. 478-479, "Rémanence de la taxe", p. 479-481, in : ALBERT, Jean-Luc, PIERRE, Jean-Luc et RICHER, Daniel (eds.). Dictionnaire de Droit Fiscal et Douanier. Paris : Ellipses , 2007.

AGLAE, Marie-Joseph. "La résistance juridique à l’impôt : le contentieux fiscal devant le Tribunal administratif de Fort-de-France", p. 41-57, in : VIRASSAMY, Georges et MARION, Gérard Gabriel (dir.). Recherches individuelles et intérêt collectif : annales de la faculté de droit et d’économie de Martinique. L’Harmattan. Paris, 2005.

AGLAE, Marie-Joseph. "Le régime fiscal et douanier des échanges commerciaux entre la Martinique et ses voisins de l’espace caraïbe", p. 227-235, in : DEVOUE, Elina et JOS, Emmanuel (dir.). Accords commerciaux dans la Caraïbe et échanges entre collectivités territoriales françaises d’Amérique et pays ACP de la Caraïbe. Paris : Editions Publibook, 2004.

AGLAE, Marie-joseph. “La fiscalité de l’entreprise insulaire dans la Caraïbe”, p.117-141, in : VIRASSAMY, Georges, (dir.). L’Entreprise insulaire, moyens et contraintes. Paris, l’Harmattan, 2004.

AGLAE, Marie-joseph. “L’Accord relatif à l’harmonisation des incitations fiscales en faveur de l’industrie dans le CARICOM, une approche qualitative des rapports entre l’impôt et l’investissement”, p. 23-38, in : MARION Gérard Gabriel (dir.), Mélange en hommage à Bernard VONGLIS. Paris : l’Harmattan, 2000.

AGLAE, Marie-joseph. “L’intégration régionale dans la Caraïbe : vue d’ensemble du CARICOM”, p.197-212, in : SCHAEFFER, Eugène. Relations entre économies industrialisées et économie en transition ou en développement, aspects institutionnels et juridiques, Institut international de droit d’expression et d’inspiration françaises, Congrès 1993, Bruylant, 1995.

Articles de périodiques

AGLAE, Marie-Joseph. "La résistance juridique à l’impôt : le contentieux fiscal devant le tribunal administratif de Fort de France", in : Annales de la Faculté de droit de Martinique, 2005, p. 41-57.

AGLAE, Marie-Joseph. « Les cavaliers sociaux », Revue du droit public en France et à l’étranger, n°4, 2000, p.1153-1189.

AGLAE, Marie-joseph. Commentaire du « Décret n°98-400 du 22 mai 1998 portant incorporation au Code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code », in Lois et décrets, Volume II, mai 1998- juillet 1998, L’Hermès, Légis-France, p. 20-26.

AGLAE, Marie-joseph. Enjeux et incidences des majorations exceptionnelles d’impôts de 1995, Revue de la Recherche juridique, Droit prospectif, n°3, septembre 1997, p.1129-1147.

AGLAE, Marie-joseph. La souveraineté transfigurée, Revue de la Recherche juridique, Droit prospectif, n°3, septembre 1995, p.926-950.

AGLAE, Marie-joseph. La loi du 25 juillet 1994 complétant le code du domaine de l’Etat et relative à la constitution de droits réels sur le domaine public, Les Petites Affiches, n°28, décembre 1994,p.4-11.

AGLAE, Marie-joseph. Division en volumes et propriété privée sur le domaine public, Revue de Droit immobilier, n°3, juillet-septembre 1993, p.313-334.

Communications

AGLAE, Marie-Joseph. « Les départements et régions d’outre-mer de l’espace Amazonie-Caraïbe dans les instruments de planification stratégique de la politique d’aménagement du territoire de l’Etat », p. 21-39, in : AGLAE, Marie-Joseph. Aménagement du territoire et développement durable : les collectivités françaises de l’espace Amazonie-Caraïbe en quête d’un projet territorial. Actes du colloque organisé par le Centre de Recherche sur les pouvoirs Locaux dans la Caraïbe, Schoelcher (Martinique), 18-20 octobre 2007. Paris : Edition Cujas, 2009.

AGLAE, Marie-Joseph. "Vue d’ensemble de la fiscalité dans le Etats et territoires insulaires de la Caraïbe anglophone et hispanophone", p. 29-51, in : AGLAE, Marie-Joseph et ALBERT, Jean-Luc (eds). Fiscalité et développement, Régulation juridique internationale, systèmes fiscaux et développement dans l’espace caraïbe. Actes du colloque international organisé par le CRPLC et l’université Jean Moulin-Lyon 3, 4 et 5 décembre 2003. Paris : Cujas, 2006. 271 p.